Coeur de Charente

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Conseil communautaire du 25 octobre 2018

Conseil communautaire du 25 octobre 2018

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Délibérations à télécharger ci-dessous

Service assainissement :

Rapport des prix et qualité du service public SPAC 2017

Approbation Rapport des prix et qualité du service public SPAC 2017

Rapport des prix et qualité du service public SPANC 2017

Approbation Rapport des prix et qualité du service public SPANC 2017

Validation de la hiérarchisation des priorités des travaux SPAC

Etude diagnostique des réseaux d’assainissement

Zonage d’assainissement de Vouharte – carte

Approbation Zonage d’assainissement de Vouharte

Service économie :

Rapport socio-économique Coeur de Charente

Convention CdC et la Région pour le SRDEII

Service environnement :

GEMAPI – Adhésion au SAB et au SMA BACA

Service culture/patrimoine :

Aides culturelles – vote des subventions

Etat des lieux de la signalétique des monuments remarquables

Validation du programme pour la signalétique des monuments remarquables

Travaux en cours :

Gendarmerie de Mansle – Approbation des candidats pour le marché de MO

Marché de travaux pour la Maison de santé d’Aigre

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