Conseil communautaire du 28 novembre 2024
Délibérations à télécharger ci-dessous
1- JEUNESSE : avenant à la convention d’objectifs 2023 entre la CC Coeur de Charente et le centre social Arc en Ciel
2- PETITE ENFANCE : information sur le service public de la petite enfance (SPPE) et proposition de modification statutaire
3- ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : convention relative à la mise en place d’un « Service remplacement » pour le Service Public d’Assainissement Non Collectif avec la Communauté de communes Val de Charente
4- EMPLOI : participation financière 2025 au profit de la mission locale Arc Charente
5– SUBVENTION : attribution d’une subvention exceptionnelle dans le cadre du challenge « 4L Trophy 2025 »
6– CULTURE : attribution d’une aide culturelle communautaire
7- PETR du Pays du Ruffécois : désignation représentant suite à élection sur la commune de St Amant de Boixe
8- PLF 2025 : motion refusant les mesures budgétaires gouvernementales concernant les collectivités territoriales et leurs établissements
9- DÉCHETS : approbation des modifications statutaires de CALITOM
10- PROJET STRUCTURANT : présentation du projet de stade d’eau vive dans le cadre d’une station sport nature aquatique du Champion à Mansle-les-Fontaines
Aucun équipement lié à cette rubrique
Aucun lien associé à cette rubrique
Galerie d'images
Aucune galerie associée à cette rubrique