Coeur de Charente

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Les délibérationsDélibérations 2019Conseil communautaire du 12 décembre 2019

Conseil communautaire du 12 décembre 2019

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Délibérations à télécharger ci-dessous

AMÉNAGEMENT & DÉVELOPPEMENT :

-Plan de mobilité rurale du Ruffécois : approbation des leviers et plans d’action.

 STATUTS :

Approbation des nouveaux statuts communautaires et définition de l’intérêt communautaire.

PROJETS : 

-Étude pour la réouverture de la halte ferroviaire de Vars : convention de financement.

-Maîtrise d’œuvre et études environnementales pour l’aménagement d’un bassin d’eaux vives à MANSLE : attribution du marché de prestation.

 

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