Coeur de Charente

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Conseil communautaire du 28 novembre 2019

Conseil communautaire du 28 novembre 2019

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Délibérations à télécharger ci-dessous

TOURISME :

Office de tourisme du Ruffécois : intervention sur le financement de la structure

ECONOMIE :

Contrat régional Ruffécois/Mellois : validation des axes stratégiques et du projet de contrat.

PROJETS EN COURS : 

Gendarmerie de Mansle : validation APD

Bibliothèque d’Aigre : validation APD, DM

Pôle Enfance Jeunesse de Vars : validation APD, DM

DIVERS :

Vente d’un terrain à Aussac-Vadalle.

Sinistre piscine de Mansle : ouverture de crédits dans le cadre d’un recours contre les intervenants au chantier de réfection du carrelage réalisé en 2012.

Centre équestre de Montignac-Charente : lancement de la procédure de délégation.

AMÉNAGEMENT & ENVIRONNEMENT :

-Service urbanisme : convention de prestation de services avec la CC de Charente Limousine

-Développement durable : participation au dispositif « AMEC 2 Ruffécois »

-Assainissement : écrêtement de la part « assainissement » de la facture d’eau en cas de fuite.

 

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