Conseil communautaire du 28 novembre 2019
Délibérations à télécharger ci-dessous
TOURISME :
Office de tourisme du Ruffécois : intervention sur le financement de la structure
ECONOMIE :
Contrat régional Ruffécois/Mellois : validation des axes stratégiques et du projet de contrat.
PROJETS EN COURS :
Gendarmerie de Mansle : validation APD
Bibliothèque d’Aigre : validation APD, DM
Pôle Enfance Jeunesse de Vars : validation APD, DM
DIVERS :
Vente d’un terrain à Aussac-Vadalle.
Sinistre piscine de Mansle : ouverture de crédits dans le cadre d’un recours contre les intervenants au chantier de réfection du carrelage réalisé en 2012.
Centre équestre de Montignac-Charente : lancement de la procédure de délégation.
AMÉNAGEMENT & ENVIRONNEMENT :
-Service urbanisme : convention de prestation de services avec la CC de Charente Limousine
-Développement durable : participation au dispositif « AMEC 2 Ruffécois »
-Assainissement : écrêtement de la part « assainissement » de la facture d’eau en cas de fuite.
Aucun équipement lié à cette rubrique
Aucun lien associé à cette rubrique
Galerie d'images
Aucune galerie associée à cette rubrique