Coeur de Charente

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Les délibérationsDélibérations 2019Conseil communautaire du 27 juin 2019

Conseil communautaire du 27 juin 2019

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Délibérations à télécharger ci-dessous

ENFANCE/JEUNESSE

Renouvellement de la convention d’objectifs avec le centre social et culturel du Pays Manslois pour la période 2019-2022.

ÉCONOMIE

Mise en place d’un budget prévisionnel entre les 9 EPCI, le Département, la CCI et l’Union patronale de la Charente.

Avis sur le projet SRADDET Nouvelle-Aquitaine

URBANISME

Modification simplifiée du PLU de Mansle

VOIRIE

Attribution du marché à bons de commande 2019-2020 pour l’entretien des voiries communales

TRAVAUX

Construction de la gendarmerie de Mansle : actualisation du dossier

SPORT

Modification du règlement d’aide aux sportifs de haut niveau

DIVERS : Contrat triennal avec le Département – choix des opérations 2019-2021

Adhésion aux missions optionnelles de l’ADT 16

 

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