Coeur de Charente

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Les délibérationsDélibérations 2019Conseil communautaire du 28 février 2019

Conseil communautaire du 28 février 2019

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Délibérations à télécharger ci-dessous

Service Culture/Patrimoine :

Programmation culturelle 2019 du réseau des bibliothèques

Avenant à la convention d’objectifs de l’Espace d’Architecture romane de St-Amant-de-Boixe

Nouvelle convention d’objectifs 2019-2021 de l’Espace d’Architecture romane de St-Amant-de-Boixe

Dossier en cours :

Gendarmerie de Mansle : désignation des lauréats du concours de maîtrise d’oeuvre

Bibliothèque d’Aigre : demande dotation d’investissement DETR/DSIL 2019

Siège communautaire Tourriers – agrandissement des locaux : demande dotation d’investissement DETR/DSIL 2019

Espace d’eau vive à Mansle : demande dotation d’investissement DETR/DSIL 2019

Service économie :

Motion en faveur de la réouverture de la halte ferroviaire de Vars

Service assainissement collectif :

– accord cadre de marché de maîtrise d’oeuvre

-avenant au contrat de DSP d’assainissement collectif sur le territoire de l’ex CdC du Pays d’Aigre

-avenant au contrat de DSP d’assainissement collectif sur le territoire de la commune de Mansle

Budget :

-Approbation des comptes de gestion 2018

-Affectation CA – budget annexe Echoisy

-Affectation CA – budget annexe ZAA Villejésus

-Affectation CA – budget annexe ZAA Maisons Rouges de Chenon

-Approbation CA – Budget SPANC

-Approbation CA – Budget SPAC

-Approbation CA – Budget principal CdC

-Inscriptions budgétaires avant vote BP 2019

 

 

 

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