PLU de Mansle
Le PLU de Mansle a été :
- approuvé par délibération du conseil municipal le 24/07/2008
- modifié par délibération du conseil municipal le 19/01/2015 (modification simplifiée n°1)
- modifié par délibération du conseil municipal le 26/05/2015 (modification n°1)
- modifié par délibération du conseil municipal le 27/10/2015 (modification simplifiée n°2)
- modifié par délibération du conseil municipal le 23/11/2015 (modification n°2)
- mis à jour par arrêté communautaire du 23/02/2018 (servitudes relatives aux canalisations de transport de gaz)
- mis à jour par arrêté communautaire du 21/11/2018 (servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique)
- modifié par délibération du conseil communautaire le 24/10/2019 (modification simplifiée n°3)
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