Coeur de Charente

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Conseil communautaire du 24 octobre 2019

Conseil communautaire du 24 octobre 2019

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Délibérations à télécharger ci-dessous

EOLIEN : avis sur les projet d’AUSSAC-VADALLE et COUTURE  D’ARGENSON .

URBANISME : PLU de Mansle : Approbation de la modification simplifiée n°3.

ENVIRONNEMENT : GEMAPI : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat de bassin Charente Péruse.

SANTÉ :

*Installation d’un centre départemental de santé au sein de la MSP d’Aigre.

*Bail MSP Aunac-sur-Charente : modification de la formule de révision des loyers et neutralisation de la révision au 1er septembre 2019.

*Convention de mise à disposition temporaire des locaux communautaires d’Aigre au profit de professionnels de santé.

ECONOMIE : vente de parcelles au sein de la ZA des coteaux à Vars.

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