Coeur de Charente

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Conseil communautaire du 12 mars 2020

Conseil communautaire du 12 mars 2020

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Délibérations à télécharger ci-dessous

ÉCONOMIE : attribution de subventions dans le cadre du dispositif d’aides aux entreprises « Coup de pouce Cœur de Charente ».

ÉOLIEN : avis sur les projets de parcs éoliens de VERVANT et JUILLÉ/LONNES.

SANTÉ : convention de prêt à usage entre la CC Cœur de Charente et le département dans le cadre de l’hébergement du centre de santé au sein de la MSP à Aigre.

PATRIMOINE : validation du programme de restauration intérieure de l’église classée de CELLEFROUIN.

DIVERS :

RÉSERVE D’EAU POUR l’agriculture : avis sur le projet de création de réserves de substitution sur le bassin Aume-Couture.

BUDGET :

*vote des budgets primitifs 2020.

*Vote des taux d’imposition 2020.

*Vote de la TEOM 2020.

*Vote du produit GEMAPI 2020.

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