Coeur de Charente

Voir la carte du territoire
Les délibérationsDélibérations 2022Conseil communautaire du 14 avril 2022

Conseil communautaire du 14 avril 2022

Délibérations à télécharger ci-dessous

1- SOLIDARITÉ UKRAINE : don financier

2PETITES VILLES DE DEMAIN : convention relative au remboursement de l’ingénierie par les communes

3ASSAINISSEMENT COLLECTIF :

  • étude diagnostique des réseaux d’assainissement d’Aigre et de Val de Bonnieure
  • marché de prestation de services pour la gestion des astreintes et le nettoyage des réseaux et des postes de refoulement
  • délégation de service public pour l’exploitation de la STEP* de Mansle (* Station d’éouration)

4- ASSAINISSEMENT : révision des zonages à l’échelle de la CDC

5- CULTURE : attribution de subventions dans le cadre du dispositif d’aides culturelles

6- SPORT : attribution de subventions au profit de l’ACJAR et des sociétés des courses hippiques du territoire

7- ECONOMIE :

  • attribution des aides « Coup de Pouce » aux porteurs de projet
  • vente d’un terrain en ZAE au profit de l’entreprise ROMOEUF
  • vente d’un terrain en ZAE au profit de l’entreprise ENDESA

8- ECONOMIE – URBANISME : demande de dérogation à l’article L111-4 du code de l’urbanisme en vue de l’extension de la ZAE de Villejésus

9- PATRIMOINE : convention d’occupation maison du patrimoine – saison 2022

10- TOURISME : convention relative à la gestion des sentiers de randonnées

11- RESSOURCES HUMAINES :

  • modification du tableau des emplois
  • gratification au profit des stagiaires

12- BUDGET : 

  • budget ZAE des Maisons rouges à Chenon : écritures comptables
  • vote des budgets primitif 2022
  • vote des subventions supérieures à 23 000€

13- FISCALITÉ :

  • vote des taux d’imposition 2022
  • produit attendu taxe GEMAPI

14- QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

 

Galerie d'images

Aucune galerie associée à cette rubrique