Conseil communautaire du 19 mai 2022
Délibérations à télécharger ci-dessous
Intervention de Pierrick HERVEOU (coordonnateur du PEPS16) et de Benoit MAINGARD pour l’hôpital de Ruffec (enseignant en activité physique adaptée) sur le sujet « Sport-Santé ».
Intervention du PETR du Pays du Ruffécois et du Groupement d’action locale (GAL) Leader sur la stratégie territoriale dans le cadre de la candidature Leader 2021/2027.
- FONDS EUROPÉENS : validation de la stratégie territoriale dans le cadre de la candidature au programme LEADER 2021-2027.
- HABITAT : actualisation du plan de financement relatif à l’étude pré-opérationnelle de l’habitat.
- PETITES VILLES DE DEMAIN : convention d’ingénierie territoriale avec la banque des territoires et le Département pour le financement des études stratégiques.
- RESSOURCES HUMAINES : approbation des LDG (lignes directrices de gestion).
- RESSOURCES HUMAINES : modification du régime indemnitaire.
- RESSOURCES HUMAINES : fixation des taux de promotion pour les avancements de grade.
- QUESTIONS DIVERSES
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