Coeur de Charente

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Les délibérationsDélibérations 2022Conseil communautaire du 27 octobre 2022

Conseil communautaire du 27 octobre 2022

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Délibérations à télécharger ci-dessous - en cours

1- GEMAPI : Présentation des missions et actions de l’EPTB Charente par Baptiste SIROT (Directeur) / Adhésion à l’EPTB et désignation de nouveaux représentants pour siéger au sein du SBCP et du SBAISS

2- ECONOMIE : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif Coup de Pouce

3- ASSAINISSEMENT :

a) Convention de service public pour l’exploitation du réseau intercommunal d’assainissement collectif de la commune de Mansle (choix du concessionnaire et approbation du contrat)

b) Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif 2021

c) Accord cadre de marché de maîtrise d’œuvre

d) Marché à bons de commande pour les petits équipements

4- RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois

5- CULTURE :

a) Attribution de subventions

b) Modification du règlement d’aides culturelles n°2

c) Mise en œuvre d’un dispositif culturel n°3 « expositions »

6- EMPLOI – JEUNESSE : Avenir Jeunes Charente, désignation de nouveaux représentants dans le cadre de la fusion des missions locales Arc Charente et du Grand Angoumois

7- QUESTIONS DIVERSES

 

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