Conseil communautaire du 27 janvier 2022
Délibérations à télécharger ci-dessous
ENVIRONNEMENT/DÉCHETS/FINANCES : avis sur le transfert de la fiscalité « déchets » à CALITOM et sur le plan de fermeture/restructuration des déchèteries CALITOM.
BUREAU COMMUNAUTAIRE : élection d’un(e) Vice-Président(e) suite démission de Monsieur Didier CHAMPALOUX.
ENVIRONNEMENT/MOBILITÉ : validation du plan d’actions du PCAET*.
HABITAT : lancement d’une étude pré-opérationnelle en vue d’un programme d’action en matière d’amélioration de l’habitat.
SPORT : participation financière au Tour cycliste Poitou-Charentes 2022.
RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois en vue du recrutement de personnel de la future crèche communautaire à Vars.
RN 10-MOTION : motion sollicitant l’inscription de crédits au titre du CPER 2021-2027 en vue de la réalisation des travaux de suppression du carrefour plan au droit d’Aussac-Vadalle, de Villejoubert et Tourriers et de la création d’un échangeur complet.
GENS DU VOYAGE : convention avec la commune d’Aigre dans le cadre de l’utilisation d’un terrain provisoire pour l’accueil des groupes familiaux de Bois Billon.
ÉCONOMIE : bilan des aides « coup de pouce Cœur de Charente ».
FINANCES :
*Délibération accordant une autorisation permanente et générale de poursuite au comptable du Service de Gestion Comptable de RUFFEC.
*Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) : Travaux de la Gendarmerie de Mansle.
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