Coeur de Charente

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Les délibérationsDélibérations 2025Conseil communautaire du 10 avril 2025

Conseil communautaire du 10 avril 2025

1- FINANCES :

a) détermination des taux de fongibilité des mouvements de crédits

b) vote des budgets primitifs 2025

c) liste des travaux en régie

d) détail des subventions supérieures à 23 000 euros

2- FISCALITE :

a) vote des taux d’imposition communautaire 2025

b) vote du taux de TEOM 2025

c) vote du produit attendu GEMAPi 2025

3- MOBILITE : convention relative au cofinancement programme de bornes de recharge véhicules électriques porté par le SDEG

4- TOURISME :

a) avenant à la convention d’objectifs 2025 avec l’Office de Tourisme Destination Nord Charente

b) demande de subvention pour le co-financement des dépliants de randonnées pédestres

5- CULTURE :

a) demande de financement auprès du Département dans le cadre de l’organisation de l’édition 2025 du festival Coeur en scène

b) attribution aides culturelles communautaires

6- ENFANCE-JEUNESSE :

a) approbation du règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement communautaire

b) approbation des tarifs des séjours d’été à compter de 2025

c) approbation du tarif de l’école multisport communautaire

d) convention relative à la prise des repas de l’accueil de loisirs au collège d’Aigre

7- RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois

8- ASSAINISSEMENT : pénalité financière en cas d’absence d’installation d’assainissement

9- JEUNESSE : soutien financier exceptionnel à l’association « La Cagouillette » (La Boixe-Vars) pour la participation au 4l Trophy 2026

 

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