Coeur de Charente

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Conseil communautaire du 23 mars 2021

Conseil communautaire du 23 mars 2021

Délibérations à télécharger ci-dessous

Intervention des représentants d’ENEDIS

 

  • Programme « Petites villes de demain » : convention d’adhésion.
  • Budget : Provisions comptables pour créances douteuses. Vote des budgets primitifs 2021
  • Fiscalité : vote des taux d’imposition 2021. Vote de la TEOM* 2021. Vote du produit GEMAPI** 2021.
  • Jeunesse : demande de subvention au titre du contrat départemental d’animation 202 
  • Urbanisme : demande de subvention auprès de la DRAC relative à l’étude sur les périmètres délimités des abords (monuments historiques).
  • Économie : vente d’un terrain au profit de la société ENDESA.
  • Ventes : vente d’un logement à Coulonges au profit de Logelia et garantie d’emprunt. Cession gracieuse du site des Petits Essarts à Fouqueure au profit de la commune.
  • Économie : Antenne de téléphonie ZA des Coteaux à Vars : avenant à la convention de location du terrain.
  • Patrimoine : convention relative à la participation financière des communes « bénéficiaires » du programme de valorisation du patrimoine roman et néolithique.

 

Prochaine séance : Jeudi 27 MAI 2021, LIEU NON DÉFINI

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