Coeur de Charente

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Les délibérationsDélibérations 2021Conseil communautaire du 1er juillet 2021

Conseil communautaire du 1er juillet 2021

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Délibérations à télécharger ci-dessous

  • Urbanisme : PLUi : Point d’étape.
  • Acquisition de véhicules électriques : demande de subvention LEADER.
  • Ressources humaines : renouvellement de contrats de travail.
  • Sport : attribution de subvention ACJAR, sociétés des courses.
  • Finances : demande de cautionnement bancaire projet de résidence sénior à Aigre.
  • Finances : virements de crédits
  • Jeunesse : avenant à la convention d’objectifs entre la CDC et le centre social et culturel du Pays Manslois.
  • Habitat : information et décision concernant les modalités de financement du service public de la performance énergétique de l’habitat (SPPEH).
  • Économie : modalités de financement des études de l’appareil commercial du pôle principal et des pôles intermédiaires structurants (5 communes signataires du dispositif national « petite ville de demain »).
  • Économie : attribution des aides « coup de pouce relance ».
  • Questions diverses.

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