Conseil communautaire du 23 septembre 2021
Délibérations à télécharger ci-dessous
Intervention de Madame Sandy LECOQ ESPALLARGUAS, Sous-Préfète à la Relance
PROJETS STRUCTURANTS: autorisation de signature des marchés de travaux relatifs à la construction de la gendarmerie communautaire à Mansle (lots 15, 16 et 17).
ÉCONOMIE:
*Attribution des aides au titre du dispositif « Coup de pouce Cœur de Charente ».
*Modification du plan de financement des études de l’appareil commercial du pôle principal et des pôles intermédiaires structurants.
EMPLOI : désignation des délégués à la mission locale Arc Charente.
RESSOURCES: Vente de terrains communautaires à la commune de XAMBES.
CULTURE: attribution des aides culturelles.
FINANCES:
*Garantie d’emprunt pour LOGELIA pour l’acquisition et les travaux du logement communautaire de COULONGES.
*Restitution de la prospective budgétaire 2021-2026 (intervention ESPELIA).
ENVIRONNEMENT: avis sur le projet de centrale solaire IEL à Saint-Amant-de-Boixe.
URBANISME:
*Modification simplifiée du PLU de Vars : modalités de mise à disposition du public.
*Adhésion à la mission optionnelle proposée par l’ATD16 pour la dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme (modules SVE urba et SVE services).
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