Sport
Dossier
Vérifié le 17 mai 2021 – Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Pratique sportive
2 rubriquesRègles spécifiques de sécurité
2 rubriquesRassemblements sportifs
3 rubriquesServices en ligne et formulaires
SimulateurSavoir s'il faut un certificat médical pour faire du sportDirection de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministreAccéder au service (nouvelle fenêtre)
FormulaireDemande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantesAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)Télécharger (PDF – 302.4 KB) (nouvelle fenêtre)
FormulaireDemande d'homologation d'un circuitCerfa n° 15849*01Ministère chargé des sportsTélécharger (PDF – 428.0 KB) (nouvelle fenêtre)
FormulaireDéclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publiqueCerfa n° 15848*01Ministère chargé des sportsTélécharger (PDF – 422.7 KB) (nouvelle fenêtre)
Modèle de documentVous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sportInstitut national de la consommation (INC)Accéder au service (nouvelle fenêtre)
Outil de rechercheSavoir si un médicament contient une substance interditeAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)Accéder au service (nouvelle fenêtre)
Service en ligneDemander l'échange de votre coupon sportAgence nationale des chèques-vacances (ANCV)Accéder au service (nouvelle fenêtre)
Service en lignePortail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)Ministère chargé des sportsAccéder au service (nouvelle fenêtre)
FormulaireFaire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)Cerfa n° 12699*03Ministère chargé des sportsTélécharger (PDF – 231.5 KB) (nouvelle fenêtre)
Outil de rechercheSe renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportifMinistère chargé des sportsAccéder au service (nouvelle fenêtre)
Service en ligneRechercher un équipement, un site ou un espace sportifMinistère chargé des sportsAccéder au service (nouvelle fenêtre)
FormulaireDemande d'information relative à la réglementation des équipements sportifsMinistère chargé des sportsTélécharger (nouvelle fenêtre)
Service en ligneTélé-déclaration d'un équipement sportifMinistère chargé des sportsAccéder au service (nouvelle fenêtre)
FormulaireFiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)Cerfa n° 15796*02Ministère chargé des sportsTélécharger (PDF – 47.1 KB) (nouvelle fenêtre)
Outil de rechercheRecensement des équipements et sites sportifsMinistère chargé des sportsAccéder au service (nouvelle fenêtre)
Outil de rechercheRechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapéesMinistère chargé des sportsAccéder au service (nouvelle fenêtre)
Outil de rechercheRechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)Fédération française des sports adaptés (FFSA)Accéder au service (nouvelle fenêtre)
Outil de rechercheRechercher un club affilié à la Fédération française handisportFédération Française Handisport (FFH)Accéder au service (nouvelle fenêtre)
Outil de rechercheS'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiquesMinistère chargé de la mer et de la pêcheAccéder au service (nouvelle fenêtre)
SimulateurEstimer le montant de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP)Ministère chargé de la mer et de la pêcheAccéder au service (nouvelle fenêtre)
Qui peut m'aider ?
Écoute dopage
Aide et oriente les sportifs en difficulté face au dopage
Par téléphone
0 800 15 2000
Numéro vert : appel et service gratuit depuis un poste fixe
Du lundi au vendredi de 10h à 20h.
Site internet
Ministère chargé des sports
Clubs acceptant le coupon sport
Accéder au site (nouvelle fenêtre)
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Pour en savoir plus
- Opération "J'apprends à nager" (nouvelle fenêtre)Ministère chargé des sports
- Les salles de sport et centres de remise en forme (nouvelle fenêtre)Institut national de la consommation (INC)
- Les coupons sport (nouvelle fenêtre)Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
- Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club (nouvelle fenêtre)Ministère chargé des sports
- Réglementation applicable aux éducateurs sportifs (nouvelle fenêtre)Ministère chargé des sports
- Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives (nouvelle fenêtre)Ministère chargé des sports
- Parcours acrobatique en hauteur (nouvelle fenêtre)Ministère chargé de l'économie
- Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique (nouvelle fenêtre)Legifrance
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Voir aussi
Informations issues de Service-Public.gouv.fr (nouvelle fenêtre) – Direction de l'information légale et administrative (DILA), réutilisées sous licence ouverte Etalab 2.0. Données mises à jour le 28 octobre 2026. Voir cette page sur le site national (nouvelle fenêtre).